Déposée le 19 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSYNTHIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSYNTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSYNTHIS domicilié(e) 4 bis rue de Foisnard - 91410 - SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 488 330 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Tripoz, M. DUBUIS Benjamin domicilié(e) Le Pôle Sud, 22 rue Seguin - 69002 - LYON - France.
La marque BIOSYNTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOSYNTHIS, Société à responsabilité limitée - 4 bis rue de Foisnard - 91410 - SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - France - SIREN 438488330
Cabinet Tripoz, M. DUBUIS Benjamin - Le Pôle Sud, 22 rue Seguin - 69002 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2009 n°2423162 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 5 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750411 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2726091 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20
Préparations pour blanchir, nettoyer, pour savons, huiles essentielles, parfums. Préparations pour cosmétiques, capillaires, produits anti-solaires, maquillage, dentifrices. Produits pharmaceutiques et dermo-pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, gélules à usage cosmétique, aliments pour bébés ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou de produit qui en sont issus. Vêtements, chaussures, chaussettes, lingerie pour le corps.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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